Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut National de Formation en Hypnose – INFH
ARVIA, Sarl

Numéro de dépôt :
4155521
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/02/2025
Institut National de Formation en Hypnose – INFH de ARVIA

Présentation de la marque Institut National de Formation en Hypnose – INFH

Déposée le 9 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Institut National de Formation en Hypnose – INFH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARVIA domicilié(e) 5 Rue des Allumettes - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 123 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARVIA, M. PETIOT ERIC domicilié(e) 5 Rue des Allumettes - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque Institut National de Formation en Hypnose – INFH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut National de Formation en Hypnose – INFH arrivera à expiration en date du 9 février 2025.

ARVIA a également déposé les autres marques suivantes : Institut Supérieur de Formation en Hypnose – ISFH , Institut National d'Hypnose , EcoledePhotographie.fr , PHOTOPHONE


ARVIA, Sarl - 5 Rue des Allumettes - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 751123555


ARVIA, M. PETIOT ERIC - 5 Rue des Allumettes - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683679 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.